Plan d'Occupation des Sols

Le POS de la commune de Hagenthal-le-Bas n'est plus en vigueur depuis fin mars 2017.
Voici les différentes informations (plan du zonage, plan du périmètre de protection des bâtiments historiques) et les règlements généraux qui le constituaient:

 

Zonage du village

Périmètre de protection des bâtiments historiques

 

Règlement

 

Selon les quartiers (par ex. AFUA), des règlements complémentaires et spécifiques sont également à prendre en compte. Ceux-ci sont disponibles sur demande à la mairie.

Jusqu'à la finalisation du PLU (actuellement en élaboration), un règlement municipal des constructions a été établi. Ce dernier se trouve également dans cette rubrique sur notre site internet. 

Liens utiles

Plan interactif

Mairie de Hagenthal-le-Bas

2 rue Oberdorf
68220 HAGENTHAL LE BAS

+33 3 89 68 50 14

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